1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

• Dénomination sociale : HOZON
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 626 260,00 euros
• Siège social : 3 Impasse du Frêne, 31150 Fenouillet
• Immatriculation : RCS de Toulouse sous le numéro SIREN 920 563 376
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR36 920 563 376
• Contact : contact@groupehozon.fr / 05 67 33 22 71

2. Directeur de la publication

• Directeur de la publication : Roché Nicolas, en sa qualité de Président.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Infomaniak Network SA
• Siège social : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse
• Contact de l’hébergeur : +41 22 820 35 44 / https://support.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins du droit d’auteur.

Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site, partiels ou intégraux, sont strictement interdits, sauf autorisation expresse et préalable du Groupe Hozon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

5. Responsabilité

Le Groupe Hozon et ses filiales (National Rénovation, National Engineering and Consulting, SAS Bonnin) s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

Toutefois, le Groupe Hozon décline toute responsabilité :

• Pour toute interruption du site ou survenance de bogues.
• Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
• Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

6. Juridiction et droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.